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CDI à temps plein, clause d'exclusivité, clause de mobilité, Contrat Nouvelles Embauches ou CDD de remplacement...
Vos modèles de contrats rédigés et mis à jour par des juristes et des avocats experts en droit du travail, sont prêts à l'emploi !
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Modèles de contrats
> > > Contrat Nouvelles Embauches Modèle de Contrat Nouvelles Embauches
| Prix : 14,90 € TTC |
| Nombre de pages : 3 |
| Nombre de caractères : 4743 |
| Mis à jour le : 13/10/2005 |
| Format : WORD |
| Mode de livraison : Téléchargement depuis le site, envoi par email |
Quand utiliser ce contrat : L’ordonnance du 2 août 2005 relative au contrat de travail «nouvelles embauches » permet aux entreprises qui emploient au plus 20 salariés de conclure, pour toute nouvelle embauche ce type de contrat de travail particulier.
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Que contient ce contrat :
Article 1 – Engagement
Article 2- Convention collective
Article 3– Fonction
Article 4- Période initiale du contrat nouvelles embauches
Article 6- Horaires de travail
Article 7- Lieu de travail
Article 8– Rémunération
Article 9- Congés payés
Article 10- Exclusivité et non-concurrence
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