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 CDI à temps plein, clause d'exclusivité, clause de mobilité, Contrat Nouvelles Embauches ou CDD de remplacement...
Vos modèles de contrats rédigés et mis à jour par des juristes et des avocats experts en droit du travail, sont prêts à l'emploi !
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Modèles de contrats
Contrat Nouvelles Embauches Ouvrier
| Prix : 14,90 € TTC |
| Nombre de pages : 9 |
| Nombre de caractères : 29649 |
| Mis à jour le : 16/12/2005 |
| Format : WORD |
| Mode de livraison : Téléchargement depuis le site, envoi par email |
Quand utiliser ce contrat : L’ordonnance du 2 août 2005 relative au contrat de travail «nouvelles embauches » permet aux entreprises qui emploient au plus 20 salariés de conclure, pour toute nouvelle embauche ce type de contrat de travail particulier.
Ce modèle de contrat est destiné à l'embauche d'un ouvrier.
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Que contient ce contrat :
Article 1 - Engagement
Article 2 - Durée du contrat - Période d'essai
Article 3 - Fonctions
Article 4 – Travail de nuit
Article 5 - Rémunération
Article 6 - Congés payés
Article 7- Maladie - Accident
Article 8 - Retraite & prévoyance
Article 9 - Rupture du contrat
Article 10 – Obligation de discrétion
Article 11 – condition d’exécution du contrat
Article 12 – Contestation |
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