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Embauche

Embauche
Embauche


"Embaucher" est un verbe qui a le même sens qu"”engager un salarié ";. Le sens contraire est ";débauche”, qui est synonyme de Licenciement".

Voir aussi les rubriques : CDI / CDD, Travail (Droit du -).



Textes :

  • Code du travail (nouvelle numérotation), Art. L1522-7, L1142-1, L1221-10, L1236-1, L1221-11 et s., R7214-11, R7214-12, R7214-13, L1223-1 et s., R7214-20, L1223-4, R7216-6, R7216-7, L5312-1.
  • Code de la sécurité sociale, Art. R133-33, D133-13-3, R243-10, R243-11, L131-4-2, L131-4-3, R115-2, R524-14, D374-4.
  • D. n° 2008-1357 du 19 décembre 2008 instituant une aide à l'embauche pour les très petites entreprises.



    • Texte tiré du "Dictionnaire du droit privé" qui a été reproduit avec l'autorisation de
    Monsieur Serge Braudo

    © Monsieur Serge Braudo Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles Tous droits réservés
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