CALCUL, REPARTITION ET VERSEMENT DE L’INTERESSEMENT
L'intéressement permet à l'employeur d'associer les salariés au résultat de l'entreprise. Cela permet de renforcer les engagements réciproque du salarié et de l'entreprise.
Un accord d'intéressement c'est aussi :
- des salariés plus motivés
- des exonérations
- des déductions d'impôts
Ce guide est une aide précieuse lors du calcul de l'intéressement.
I – LE CALCUL DE L’INTERESSEMENT
A) Quelle période de référence retenir ?
B) Comment déterminer la formule de calcul ?
C) L’accord d’entreprise d’intéressement et les résultats du groupe
D) Peut-on aménager les modalités de calcul de l’intéressement ?
II – COMMENT REPARTIR L’INTERESSEMENT ENTRE LES SALARIES ?
A) La répartition uniforme
B) La répartition proportionnelle
III –LE VERSEMENT DE L’INTERESSEMENT
A) Veillez à la règle de non substitution
B) Quand verser la prime d’intéressement ?
C) Le montant des primes d’intéressement est-il plafonné ?
D) Affectation des primes d’intéressement
E) Faut-il informer individuellement le salarié du versement de son intéressement ?
IV – LE REGIME FISCAL ET SOCIAL DE L’INTERESSEMENT
A) Régime social
B) Régime fiscal
V – LA PRIME EXCEPTIONNELLE D’INTERESSEMENT
