Bien qu'Internet soit indubitablement un accélérateur de progrès, il est également un des plus gros vecteurs de commission d'actes criminels. Nous parlerons ici des atteintes à la réputation sur Internet plus particulièrement.
Rappelons préalablement que la réputation d'une personne sur Internet est constituée par l'ensemble des avis et des commentaires diffusés sur les réseaux numériques. Dès lors, une atteinte à la réputation est caractérisée à partir du moment où l'on nuit à l'image, à la notoriété d'une personne sur le réseau.
La difficulté d'une approche juridique de ce type d'atteinte réside dans le fait que le droit ne lui reconnaît pas une protection à part entière. En effet, l'atteinte à la réputation d'une personne peut revêtir plusieurs formes et peut donc être appréhendée de différentes manières par le droit.
A titre d'exemple, si l'atteinte à la réputation est due à un abus de la liberté d'expression, il faudra se tourner vers la responsabilité civile ou vers la loi pénale. En revanche, si elle résulte d'un abus de la liberté du commerce, c'est vers le régime de la concurrence déloyale, du parasitisme ou de la responsabilité contractuelle qu'il faudra se tourner.
En résumé, aucune action spécifique aux atteintes à la réputation n'est prévue par le droit français actuellement.
Alors comment se défaire d'une mauvaise réputation sur Internet ou sur les réseaux sociaux?
Il est désormais possible a priori d'influer sur la réputation d'une personne physique ou morale en créant un blog, un groupe Facebook ou tout simplement en laissant un commentaire négatif sur un forum de discussion : tout cela va alors automatiquement être enregistré dans les "archives Internet" et dans la mémoire des moteurs de recherche (http://techno.branchez-vous.com/actualite/2007/08/facebook_hsbc_cede_a_la_pressi.html : « Facebook : HSBC cède à la pression d'étudiants ». « Le géant bancaire HSBC a cédé à une révolte d'étudiants britanniques sur le site Internet communautaire Facebook, après avoir tenté d'imposer des pénalités sur leurs comptes bancaires à découvert. » La banque avait créé un programme de prêts aux étudiants leur permettant de ne pas payer d'intérêts jusqu'à trois ans après la fin de leurs études universitaires. Mais sans prévenir, la filiale anglaise fait machine arrière, suspendant son offre et contraignant certains étudiants à payer des frais d'intérêt de près de 10% sur leurs emprunts).
En effet, à la différence de la presse qui se doit de s'assurer de la véracité des faits avant de les publier, et ce, au risque d'engager sa responsabilité, les internautes peuvent créer de fausses informations sans être inquiétés. L'influence des internautes sur une réputation peut donc être véritablement destructrice.
Mais jusqu'où va la liberté d'expression sur Internet?
Comme toute liberté, la liberté d'expression est assortie de limites : son exercice devient fautif si le titulaire de cette liberté en fait intentionnellement un usage préjudiciable à autrui et à son image à savoir principalement la diffamation, l'injure ou le dénigrement. Initialement réservés à la presse, ces délits dits "de presse" s'étendent, avec Internet, à tous les internautes dans la mesure où chacun devient "diffuseur d'informations" sur le réseau et ainsi porter atteinte à la réputation d'une personne.
Enfin, les actions pour atteinte au droit au respect à la vie privée et au droit à l'image ont tendance à se multiplier au vue des facilités qu'offrent Internet pour copier et enregistrer toute sorte de données.
En effet, de nos jours, ce type d'attaques est très courant sur les réseaux sociaux. Il devient possible de partager ses vidéos ses photos, ses informations personnelles avec n'importe quel utilisateur d'un réseau social. Dès lors, la vie privée de chaque utilisateur devient rapidement "publique". Le principe des sites de réseaux sociaux étant d'inciter leurs utilisateurs à révéler le maximum d'informations concernant leur intimité, ils deviennent alors le lieu de prédilection pour les personnes malveillantes.
Il devient donc parfaitement impossible de garder le contrôle sur son image publique sur Internet. Cela pose alors le problème de la violation du droit à l'image par les moteurs de recherche et notamment Google Images qui reproduit les photos et images trouvées sur Internet correspondant à une recherche. Les mêmes problèmes se retrouvent par conséquent sur les réseaux sociaux dans la mesure où il est possible à tous de publier et de reproduire les photographies de tout un chacun.
Avec le développement actuel du marché de la gestion de la réputation en ligne, toute une panoplie de solutions techniques est mise à disposition des victimes pour tenter de se débarrasser de leur mauvaise réputation. La technique la plus simple consiste à utiliser le référencement naturel ou payant pour faire remonter de l'information positive en créant du contenu positif via un site Internet, un blog ou un réseau social régulièrement tenu à jour. Cependant, pour un résultat plus radical, certains n'hésitent pas à faire appel à des agences de nettoyage de l'identité numérique.
Murielle Cahen,
Février 2010
