Tous domaines confondus : même si les articles textiles sont toujours en tête des articles saisis avec 16 % des objets, on a pu relever que le viagra est par exemple de plus en plus copié (500.000 comprimés ont été saisis dans des containers venant d'Inde). Ces produits auraient rapporté plusieurs millions d'euros et auraient été vendus sous les marques ERECTA et VENIGRA. Plus grave, le conditionnement mentionnait le même principe actif (pourtant breveté par le groupe PFIZER, mais leur notice comportait de nombreuses erreurs qui rendaient l'usage de ce produit dangereux.
Les douanes de Saint-Denis de La Réunion ont saisi 556 brouettes revêtues de la marque HAMMER LINE French Models, contrefaisant la marque HAEMMERLIN. La contrevaleur de ces produits venant de Chine a été évaluée à 49.500 € et le produit de la saisie a été détruit.
Des pièces détachées d'imprimantes ont été interceptées à plusieurs reprises pour une valeur d'environ 500.000 €.
200.000 étiquettes copiant le logo VUITTON ont été saisies, accompagnées de 9.000 mètres de toile enduite de ce même logo, ce qui permettrait de réaliser 28.000 portefeuilles et 19.000 sacs à main.
16.000 segments de pistons contrefaisant la marque RENAULT ont été découverts à Roissy , des bras de suspension de marque MERCEDES, des pare-chocs et des rétroviseurs PEUGEOT ont été interceptés : ces pièces avaient un caractère dangereux évident.
La baisse du nombre des contrefaçons de jouets a une explication : la disparition des cartes de jeu POKEMON ou YU GI OH des cours récréation !!
Origine des contrefaçons : L'Asie arrive en tête avec 72 % des objets saisis (Chine, Hong Kong, Inde, Pakistan ...) mais 6 % des articles saisis ont été fabriqués en France !
Conséquences : la contrefaçon c'est d'une part une perte de chiffre d'affaires de 6 milliards d'€ et la perte de 30.000 emplois en France - pour les seuls marchés du textile et des jouets, on estime que 10 à 20 % du chiffre d'affaires tombe dans l'escarcelle des contrefacteurs.
Sanctions : trois ans de prison et 300.000 € d'amende peuvent être infligés au détenteur au même titre qu'au fabricant , ces peines peuvent aller jusqu'à 5 ans de prison et 500.000 € d'amende lorsque la qualification de bande organisée est retenue. Plus généralement, l'acheteur d'une contrefaçon s'expose au paiement d'une amende douanière qui peut être 2 à 3 fois le prix du produit authentique.
Remèdes ou préventions :
- - réagir fermement lorsque l'on a connaissance d'une contrefaçon (même si les quantités sont faibles car il s'agit souvent de tests annonçant l'arrivée de quantités beaucoup plus importantes)
- - surveiller ses marques et ses modèles auprès de Douanes pour être en mesure de demander la retenue des marchandises détectées puis leur destruction ...
- - remonter les filières à partir d'un acte de vente en France ou dans l'Union Européenne pour identifier les fabricants et les distributeurs...
- - et bien entendu se protéger dans les pays «sensibles» en déposant ses marques et ses modèles.
Le gouvernement souhaite de son côté plus de répression et d'information en lançant une campagne de sensibilisation de 5 millions d'€ (soit l'ampleur de celle menée sur la sécurité routière). Un pôle judiciaire spécialisé sera constitué pour lutter contre la contrefaçon.
L'Institut National de la Propriété Industrielle teste actuellement un serveur Internet de lutte contre la contrefaçon, eMage, qui permettra d'avoir accès aux bases de données des marques et des logos déposés : le douanier ou le policier n'aura qu'à se connecter au serveur, y intégrer la photo numérique du produit suspect puis à lancer le moteur de recherche des informations sur le produit. Le site pourra alors identifier un objet à partir d'un nom ou d'un logo ressemblant ...
Gilbert Piat,
